Dränagezelle

Brevet européen · EP2325403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325403
Numéro de demande
EP10251988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
1 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0920507 23.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Polypipe Limited

Broomhouse Lane, Edlington Doncaster South Yorkshire DN12 1ES, GB

Inventeur

Ramella, Stuart Edward Alan

Leicestershire LE11 1LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.