Umgehungsventil
Brevet européen · EP2325407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325407
- Numéro de demande
- EP10191070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2010
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/10 (2006.01)F15D 1/00 (2006.01)F15C 1/16 (2006.01)F16K 31/30 (2006.01)F16K 31/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919880 13.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.03.2026
- 17 mars 2026
Transféré
- Titulaire
- ACO Technologies plc, Hitchin Road, Shefford,, Bedfordshire SG17 5TE, Royaume-Uni → ACO Ahlmann SE & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 16 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
1 entrée antérieure
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
Shefford, Hertfordshire SG17 5TE, GB
Shefford, Hertfordshire SG17 5TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.