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Brevet européen · EP2325410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325410
Numéro de demande
EP10191592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
28 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 7/02 (2006.01)
E04B 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 0920447 23.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

Fillingham, Anthony J.

Dudley, West Midlands DY2 0XW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.