Ventiloberteil

Brevet européen · EP2325533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325533
Numéro de demande
EP10014458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
13 sept. 2017
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009054010 19.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 20 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  5. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Flühs Drehtechnik GmbH

Lösenbacher Landstrasse 2, D-58515 Lüdenscheid, DE

Mandataire

Dr.-Ing. Ulrich Kötter

4010 Basel

Inventeur

Thurau, Friedrich

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.