Multifunktionale Rohrschelle

Brevet européen · EP2325539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325539
Numéro de demande
EP10161787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
13 juil. 2016
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 59/135 (2006.01)
F16L 3/10 (2006.01)
F16L 3/11 (2006.01)
F16L 3/24 (2006.01)
H02G 3/32 (2006.01)
F16L 55/035 (2006.01)
Priorité
EP 09176003 13.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 28 août 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.08.2018

  3. 19 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.07.2016

  4. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

ZURECON AG

Zurecon AG

Birmensdorferstrasse 111, 8003 Zürich

Mandataire

Peter Rutz c/o RUTZ & PARTNER

Alpenstrasse 14 Postfach 7627, 6302 Zug

Inventeur

Pfluger, Gerd

CH-4625, Oberbuchsiten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.