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Brevet européen · EP2325662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325662
Numéro de demande
EP09811143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
25 mai 2011
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
H05B 6/74 (2006.01)
Priorité
ES 200802584 03.09.2008
Demande PCT
PCT/ES2009/070364 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/026274 11.03.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

MONZÓ CABRERA, Juan

E-30205 Cartagena, ES

MARTÍNEZ GONZÁLEZ, Antonio Manuel

E-30319 Cartagena, ES

SÁNCHEZ HERNÁNDEZ, David Agapito

30002 Murcia, ES

VALENZUELA VALDÉS, Juan Francisco

E-30310 Los Barreros - Cartagena, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.