ABERRATIONSKORREKTURVERFAHREN
Brevet européen · EP2325689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2325689
- Numéro de demande
- EP09809970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2009
- Publié
- 25 mai 2011
- Délivré
- 28 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G02F 1/01 (2006.01)B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/073 (2006.01)H01S 3/10 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G11B 7/1392 (2012.01)G02B 5/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008223582 01.09.2008JP 2009125759 25.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/064939 27.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/024320 04.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
3 entrées antérieures
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 20 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.04.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.