Procédé de sécurisation et de confinement du plan de joint d'une cuve d'un réacteur nucléaire et joint pour la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet européen · EP2325847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2325847
Numéro de demande
EP10306269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
25 mai 2011
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 13/028 (2006.01)
F16J 15/00 (2006.01)
G21C 13/073 (2006.01)
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 0958128 18.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

Ricot, Jean-Yves

69700 Echalas, FR

Ledrappier, Florent

26130 Saint Paul Trois Chateaux, FR

Morice, Ludovic

42100 Saint-Etienne, FR

Lombard, David

42220 Saint Sauveur En Rue, FR

Juliaa, Jean-François

26200 Montelimar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.