BAGUE DEPLIABLE

Brevet européen · EP2326197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326197
Numéro de demande
EP09787110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
1 févr. 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 1482008 18.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053885 07.09.2009
Publication PCT
WO2010/032153 25.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Delaneau SA, en liquidation

Delaneau SA

7, cours Saint-Pierre, 1204 Genève

Radiée du registre

Inventeur

VERDUN, Christophe

F-74200 La Forclaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.