HÄNGESITZ
Brevet européen · EP2326216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2326216
- Numéro de demande
- EP09759165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- US 101423 P 30.09.2008US 58783 P 04.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/045822 01.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/149004 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
GROELSMA, John, C.
Jenison MI 49428, US
ALDRICH, John, F.
Grandville MI 49418, US
LAMORE, Eileen, M.
Grand Haven MI 49417, US
COFFIELD, Timothy, P.
Grand Rapids MI 49546, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.