HÄNGESITZ

Brevet européen · EP2326216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326216
Numéro de demande
EP09759165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/22 (2006.01)
Priorité
US 101423 P 30.09.2008
US 58783 P 04.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/045822 01.06.2009
Publication PCT
WO2009/149004 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Inventeur

GROELSMA, John, C.

Jenison MI 49428, US

ALDRICH, John, F.

Grandville MI 49418, US

LAMORE, Eileen, M.

Grand Haven MI 49417, US

COFFIELD, Timothy, P.

Grand Rapids MI 49546, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.