VERFAHREN
Brevet européen · EP2326407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2326407
- Numéro de demande
- EP09785658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 23/656 (2006.01)B01J 23/89 (2006.01)
- Priorité
- GB 0817109 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051208 17.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/032051 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
GRIFFIN, Kenneth George
Royston Hertfordshire SG8 7BB, GB
HEADDOCK, Gareth
Thirsk Yorkshire YO7 4LR, GB
JOHNSTON, Peter
Royston Hertfordshire SG8 5AG, GB
HAYES, Martin John
St. Neots Cambridgeshire PE19 6PQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.