VERFAHREN

Brevet européen · EP2326407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326407
Numéro de demande
EP09785658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/86 (2006.01)
B01J 23/46 (2006.01)
B01J 23/656 (2006.01)
B01J 23/89 (2006.01)
Priorité
GB 0817109 18.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051208 17.09.2009
Publication PCT
WO2010/032051 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

GRIFFIN, Kenneth George

Royston Hertfordshire SG8 7BB, GB

HEADDOCK, Gareth

Thirsk Yorkshire YO7 4LR, GB

JOHNSTON, Peter

Royston Hertfordshire SG8 5AG, GB

HAYES, Martin John

St. Neots Cambridgeshire PE19 6PQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.