ABFALLBEHANDLUNG
Brevet européen · EP2326434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2326434
- Numéro de demande
- EP09704468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B09B 3/00 (2006.01)C05F 17/02 (2006.01)E04B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0801182 22.01.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000157 22.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/093016 30.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 11 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- fiback Verwaltungsgesellschaft mbH, Jenseits der Vehne 12, 26188 Edewecht-Jeddeloh I, Allemagne → KOMPOFERM GmbH, Max-Planck-Straße 15, 33428 Marienfeld, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.12.2015
- 10 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- BACKHUS GmbH, Wischenstrasse 26, 26188 Edewecht, Allemagne → fiback Verwaltungsgesellschaft mbH, Jenseits der Vehne 12, 26188 Edewecht-Jeddeloh I, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.12.2015
- 10 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
MCVEIGH, David, Creighton
Stowmarket IP14 6JU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.