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Brevet européen · EP2326548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326548
Numéro de demande
EP09786090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
29 févr. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/18 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0815317 22.08.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/006422 03.08.2009
Publication PCT
WO2010/020848 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

Valtra Oy Ab

44200 Suolahti, FI

Inventeur

WIHINEN, Kimmo

FIN-41350 Laukaa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.