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Brevet européen · EP2326651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326651
Numéro de demande
EP09789036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
27 nov. 2013
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 489/12 (2006.01)
A61K 31/485 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
Priorité
US 226119 P 16.07.2009
US 84764 P 30.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004391 30.07.2009
Publication PCT
WO2010/014229 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 sept. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich → Gottschalk Maiwald Patentanwalts- und Rechtsanwalts- (Schweiz) GmbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  3. 3 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  4. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Inventeur

KYLE, Donald, J.

Newtown, PA 18940, US

GOEHRING, R., Richard

Dublin, PA 18917, US

FUNDYTUS, Marian, E.

Burlington, NJ 08016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.