ELASTOMERZUSAMMENSETZUNG ENTHALTEND EINES COBALTHALTIGEN POLYMEREN

Brevet européen · EP2326687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326687
Numéro de demande
EP09778506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
6 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08L 85/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08K 5/55 (2006.01)
C08G 79/00 (2006.01)
C08J 5/10 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
Priorité
EP 08016087 12.09.2008
US 136596 P 18.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006631 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/028851 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Umicore

Rue du Marais 31, 1000 Bruxelles, BE

Inventeur

CLAUWAERT, Eddy

B-8200 Brugge, BE

KAMPHUIS, Bert-Jan

B-2350 Vosselaar, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.