CÔNE DE BROYAGE POUR CONCASSEUR A COMPRESSION
Brevet européen · EP2326738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2326738
- Numéro de demande
- EP09782200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 21 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C22C 47/00 (2006.01)C22C 49/08 (2006.01)C22C 1/05 (2006.01)B02C 2/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 200800519 19.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/060979 26.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/031661 25.03.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
2 entrées antérieures
- 8 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.06.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
B-4210 Oteppe, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.