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Brevet européen · EP2326751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326751
Numéro de demande
EP09805315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/42 (2006.01)
C25D 5/02 (2006.01)
Priorité
US 186727 06.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/046546 08.06.2009
Publication PCT
WO2010/016968 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

RETALLICK, Richard, C.

West Hartford CT 06107, US

RAU, Werner

71083 Herrenberg, DE

SCHUSTER, Josef

71159 Motzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.