DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'ALIMENTATION D'UN SYSTEME AVEC UN FLUIDE

Brevet européen · EP2326811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326811
Numéro de demande
EP09782780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 3/10 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 17/10 (2006.01)
Priorité
FR 0856052 09.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061647 08.09.2009
Publication PCT
WO2010/029085 18.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

BONTAZ CENTRE

Bontaz Centre

Z.I. des Valignons Impasse des Chênes, 74460 Marnaz, FR

Inventeur

PEROTTO, Stéphane

F-74130 Ayse, FR

LAGUETRE, Christophe

F-74300 THYEZ, FR

MANGIN, Marlène

F-74300 Araches La Frasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.