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Brevet européen · EP2326813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326813
Numéro de demande
EP09736786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
15 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 29/04 (2006.01)
F02B 63/04 (2006.01)
Priorité
AT 14992008 26.09.2008
Demande PCT
PCT/AT2009/000361 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/034045 01.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

GE Jenbacher GmbH & Co. OG

GE Jenbacher GmbH & Co OG

Achenseestrasse 1-3, 6200 Jenbach, AT

Inventeur

SCHIESTL, Stefan

A-6200 Wiesing, AT

WEITZER, Thomas

A-6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.