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Brevet européen · EP2326848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326848
Numéro de demande
EP09778234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
17 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
31 août 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008048703 24.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006308 01.09.2009
Publication PCT
WO2010/034390 01.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 oct. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    fischerwerke GmbH & Co. KG, Weinhalde 14 - 18, 72178 Waldachtal, Allemagne → fischerwerke GmbH & Co. KG, Klaus-Fischer-Strasse 1, 72178 Waldachtal, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  7. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

fischerwerke GmbH & Co. KG

Klaus-Fischer-Strasse 1, 72178 Waldachtal, DE

Inventeur

BRAUN, Werner

71540 Murrhardt, DE

MOHR, Fabian

72160 Horb a. N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.