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Brevet européen · EP2326850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2326850
Numéro de demande
EP09755836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
4 juil. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008048320 22.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006799 21.09.2009
Publication PCT
WO2010/031583 25.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

EJOT GmbH & Co. KG

Untere Bienhecke, 57334 Bad Laasphe, DE

Inventeur

KÜNKEL, Rolf

57319 Bad Berleburg, DE

KORNSTEINER, Walter

A-6832 Muntlix, AT

LENHERR, Reinhold

CH-9422 Staad

THOME, Axel

73037 Göppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.