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Brevet européen · EP2327012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327012
Numéro de demande
EP09785316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 3/147 (2006.01)
Priorité
GB 0812770 11.07.2008
US 98410 P 19.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050840 13.07.2009
Publication PCT
WO2010/004349 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 12 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Displaydata Limited, Century Court, Millennium Way, Berkshire, Bracknell RG12 2XT, Royaume-Uni → Displaydata Limited, Century Court, Millennium Way, Bracknell Berkshire RG12 2XT, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 12.09.2017

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

JONES, John, Clifford

Worcestershire RG12 0UX, GB

DIX, David

Surrey GU21 2AY, GB

GOOCH, Simon

Buckinghamshire HP7 9NY, GB

TAYLOR, Steve

Cambridgeshire CB22 6RW, GB

SIMMS, Richard

Cambridgeshire CB4 1GF, GB

MAYNE, Clive

Hertfordshire AL5 3NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.