Künstliche Bandscheibe

Brevet européen · EP2327376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327376
Numéro de demande
EP11158632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2005
Publié
1 juin 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 juin 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
US 584240 P 30.06.2004
US 658161 P 04.03.2005
Divisionnaire de
EP05773720
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.06.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  2. 18 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 4 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2022

  5. 17 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 17.01.2013

  6. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

Synergy Disc Replacement Inc.

1544 Gloucester Rd., London ON N6G 2S6, CA

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Duggal, Neil

London Ontario N6G 2S6, CA

Raymond, Louise

London Ontario N6G 2S6, CA

Baker, Daniel

Seattle, WA 98125-4615, US

Conta, Robert

Mercer Island, WA 98040, US

Thaler, Carly

Seattle, WA 98103, US

Stinson, David

Woodinville, WA 98972, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.