Sterilisationsvorrichtung

Brevet européen · EP2327382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327382
Numéro de demande
EP09177213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
18 juil. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 6/20 (2006.01)
A61F 6/22 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Wallsten, Hans I.

Chemin de la Verrière 16, 1094 Paudex

Inventeur

Wallsten, Hans I.

1094 Paudex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.