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Brevet européen · EP2327448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327448
Numéro de demande
EP09812989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/042 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/39 (2006.01)
Priorité
JP 2008233742 11.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/064693 24.08.2009
Publication PCT
WO2010/029842 18.03.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Japan Lifeline Co., Ltd.

2-20 Higashishinagawa 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

MORI, Kenji

Tokyo 140-0002, JP

SAKANO, Yasuo

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.