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Brevet européen · EP2327473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2327473
- Numéro de demande
- EP09804829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 2/16 (2006.01)B01J 8/24 (2006.01)F26B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008202233 05.08.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/061697 26.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/016342 11.02.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
FUSEJIMA Iwao
Tokyo 163-6034, JP
NARA Kazuhiko
Tokyo 163-6034, JP
OMORI Masayuki
Yaizu-shi Shizuoka 421-0212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.