SCHERVERFAHREN FÜR BLECH
Brevet européen · EP2327488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2327488
- Numéro de demande
- EP09803056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2009
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/02 (2006.01)B21D 28/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008198260 31.07.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/063694 31.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/013818 04.02.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
FUNABIKI, Makoto
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
SAKAMOTO, Ryuichi
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
EGUCHI, Syoji
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
IZUHARA, Nobuyuki
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
IBUSUKI, Koichi
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
OSHINO, Takaaki
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
MATSUO, Sigeru
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8538, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.