Regallagertor mit Schliesssensor

Brevet européen · EP2327642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327642
Numéro de demande
EP10014363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2010
Publié
1 juin 2011
Délivré
28 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E06B 3/46 (2006.01)
Priorité
AT 18752009 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2012

  6. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

Gerber, Urs

6900 Bregenz, AT

Eberle, Konrad

6900 Bregenz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.