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Brevet européen · EP2327643 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327643
Numéro de demande
EP08809947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2008
Publié
1 juin 2011
Délivré
17 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2008/065892 03.09.2008
Publication PCT
WO2010/026633 11.03.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 17 nov. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    Dematic Accounting Services GmbH, Carl-Legien-Strasse 15, 63073 Offenbach, Allemagne → Dematic GmbH, Martinseestrasse 1, 63150 Heusenstamm, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.11.2017

  8. 30 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 30.05.2013

1 entrée antérieure
  1. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Inventeur

YAMASHITA, Shin

63073 Offenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.