Gipsmaterial enthaltend eine Substanz welche Formaldehyd einfangen kann

Brevet européen · EP2327672 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327672
Numéro de demande
EP09176123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
1 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C04B 22/14 (2006.01)
C04B 24/12 (2006.01)
C04B 24/34 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
C04B 28/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

BPB Limited

Saint-Gobain House, Binley Business Park Coventry CV3 2TT, GB

Inventeur

Sahay-Turner, Parnika

SELBY, Y08 8QQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.