Schloss
Brevet européen · EP2327849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2327849
- Numéro de demande
- EP10192475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2010
- Publié
- 1 juin 2011
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 9/00 (2006.01)E05B 17/20 (2006.01)//E05B 59/00 (2006.01)//E05C 9/02 (2006.01)//E05B 63/16 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950896 25.11.2009
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Olsson, Tony
SE-442 39, Kungälv, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.