Wärmetauscher

Brevet européen · EP2327947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2327947
Numéro de demande
EP09177484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
1 juin 2011
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 15/02 (2006.01)
F28F 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Agostini, Bruno

8953 Dietikon

Agostini, Francesco

4800 Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.