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Brevet européen · EP2328045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328045
Numéro de demande
EP10015047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
1 juin 2011
Délivré
16 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
Priorité
DE 202009016242 U 27.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 28 mars 2017

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  7. 24 mars 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Tarim, Mustafa, Rossdorfer Strasse 27, 60385 Franfurt/Main, Allemagne → Mustafa Tarim, Lavendelweg 28, 60433 Frankfurt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.03.2017

  8. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

1 entrée antérieure
  1. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

Mustafa Tarim

60433 Frankfurt, DE

Inventeur

Tarim, Mustafa

60385 Frankfurt/Main, DE

Toraman, Berkant

60385 Frankfurt/Main, DE

Arshad, Naveed

60316 Frankfurt/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.