VORRICHTUNG ZUR KOPPLUNG EINER PROTHESE AN EIN WIRBELSÄULENSEGMENT
Brevet européen · EP2328494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328494
- Numéro de demande
- EP09812225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 93922 P 03.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/055914 03.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028165 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
1 entrée antérieure
- 22 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Woodside California 94062, US
San Rafael California 94901, US
Mountain View California 94043, US
Portola Valley California 94028, US
San Carlos California 94070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.