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Brevet européen · EP2328497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328497
Numéro de demande
EP09758860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
31 oct. 2012
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 58395 P 03.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/039869 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/148697 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  4. 31 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

HULLIGER, Urs

CH-4543 Deitingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.