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Brevet européen · EP2328513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328513
Numéro de demande
EP09788859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
31 mai 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 77031 30.06.2008
US 164545 30.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/003896 30.06.2009
Publication PCT
WO2010/005524 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Bolton Medical Inc.

799 International Parkway, Sunrise, FL 33325, US

Inventeur

BERRA, Humberto

Cooper City FL 33026, US

WHITE, Bryan

Weston FL 33327, US

LOSTETTER, Timothy

Pembroke Pines FL 33024, US

RUSH, Scott, L.

Coral Springs FL 33076, US

CANNING, John, C.

Boynton Beach FL 33473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.