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Brevet européen · EP2328528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328528
Numéro de demande
EP09765821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
21 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/01 (2006.01)
Priorité
DE 102008028509 16.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/057372 15.06.2009
Publication PCT
WO2009/153241 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

YOUSSEFI, Gerhard

84028 Landshut, DE

HILGER, Anton

80805 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.