KARDIOPLEGISCHE ZUBEREITUNG

Brevet européen · EP2328593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328593
Numéro de demande
EP09736485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 33/06 (2006.01)
A61K 33/00 (2006.01)
A61K 31/7004 (2006.01)
A61K 31/245 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/053377 22.08.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053505 10.08.2009
Publication PCT
WO2010/020904 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 16 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 26 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22

    Publié dans Swissreg le 26.11.2021

  8. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

2 entrées antérieures
  1. 27 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.