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Brevet européen · EP2328633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328633
- Numéro de demande
- EP09763611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)G06F 21/31 (2013.01)A61B 50/13 (2016.01)G16H 20/17 (2018.01)A61B 6/03 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 137364 11.06.2008US 137363 11.06.2008US 137356 11.06.2008US 137377 11.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/047030 11.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/152322 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 3 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.10.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
Big Lake MN 55309, US
Iselin NJ 08830, US
Anaheim, California 92806, US
Princeton NJ 08540, US
Warren NJ 07059, US
Somerville, MA 02143, US
Zimmerman MN 55398, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.