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Brevet européen · EP2328634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328634
- Numéro de demande
- EP09763612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)A61B 6/10 (2006.01)A61B 6/03 (2006.01)G21F 7/00 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61N 5/10 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61K 51/00 (2006.01)G21F 3/00 (2006.01)G21G 1/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)G21G 4/08 (2006.01)A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/36 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)G06F 21/31 (2013.01)A61B 50/10 (2016.01)A61B 50/13 (2016.01)G16H 20/17 (2018.01)
- Priorité
- US 137364 11.06.2008US 137377 11.06.2008US 137363 11.06.2008US 137356 11.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/047031 11.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/152323 17.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.05.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
Plymouth MN 55446, US
Mercerville NJ 08619, US
Princeton NJ 08540, US
New Albany IN47150, US
Fridley MN 55432, US
Omaha NE 68154, US
Knoxville TN 37931, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.