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Brevet européen · EP2328737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328737
- Numéro de demande
- EP09780264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 47/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008038529 20.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058612 07.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/020467 25.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 août 2021
Transféré
- Titulaire
- KraussMaffei Technologies GmbH, Krauss-Maffei-Strasse 2, 80997 München, Allemagne → KraussMaffei Extrusion GmbH, An der Breiten Wiese 3/5, 30625 Hannover, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 11 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.12.2015
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Inventeur
83346 Bergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.