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Brevet européen · EP2328755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328755
Numéro de demande
EP09786867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008046487 09.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053493 07.08.2009
Publication PCT
WO2010/029449 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

ITW Morlock GmbH

Lise-Meitner-Strasse 9, 72280 Dornstetten, DE

Inventeur

VOGT, Udo

72108 Rottenburg, DE

PFEIFLE, Thomas

72270 Huzenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.