PROCEDE DE PREPARATION DE NEBIVOLOL
Brevet européen · EP2328883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328883
- Numéro de demande
- EP09747893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 6 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 311/58 (2006.01)C07D 311/66 (2006.01)C07D 407/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0856415 24.09.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051775 22.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/034927 01.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 27 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 27.09.2014
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
F-49770 La Meignanne, FR
F-49000 Angers, FR
69230 Saint Genis Laval, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.