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Brevet européen · EP2328889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2328889
- Numéro de demande
- EP09806692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61K 31/497 (2006.01)A61K 45/00 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008209153 15.08.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/064073 03.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/018800 18.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
IMAMURA, Hideaki
Tokyo 102-8667, JP
SUGA, Takuya
Tokyo 102-8667, JP
TAKAHASHI, Hiroyuki
Tokyo 102-8667, JP
JONA, Hideki
Tokyo 102-8667, JP
HIROSE, Etsuko
Tokyo 102-8667, JP
OHTAKE, Norikazu
Tokyo 102-8667, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.