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Brevet européen · EP2328943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2328943
Numéro de demande
EP09789249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
25 janv. 2012
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 36/22 (2006.01)
C08L 47/00 (2006.01)
Priorité
US 220587 P 26.06.2009
US 94059 P 04.09.2008
US 220588 P 26.06.2009
Demande PCT
PCT/US2009/004959 03.09.2009
Publication PCT
WO2010/027464 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 15 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  3. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

MCPHEE, Derek, James

Fairfield CA 94534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.