DECKENVENTILATOR- UND LEUCHTENKOMBINATION

Brevet européen · EP2329188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329188
Numéro de demande
EP08877118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2008
Publié
8 juin 2011
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
F24F 7/007 (2006.01)
F04D 29/36 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
Priorité
AU 2008905097 30.09.2008
AU 2008905201 05.10.2008
Demande PCT
PCT/AU2008/001874 19.12.2008
Publication PCT
WO2010/037155 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 23 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  7. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

VILLELLA, Joe

Mill Park VIC 3082, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.