KÜHLGERÄT
Brevet européen · EP2329207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329207
- Numéro de demande
- EP09741181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 15372008 01.10.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000373 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/037148 08.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
RESCH, Reinhold
A-8755 St. Peter, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.