WINKELMESSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2329228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329228
- Numéro de demande
- EP09780567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008048140 20.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058991 14.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/031608 25.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 31 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
83278 Traunstein, DE
83349 Palling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.