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Brevet européen · EP2329231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329231
Numéro de demande
EP09785034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
8 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/04 (2006.01)
G01F 11/26 (2006.01)
G01F 11/28 (2006.01)
Priorité
GB 0815881 01.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002106 01.09.2009
Publication PCT
WO2010/023462 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

SPENCER, Jeffrey, William

Leicester Forest East Leicestershire LE3 3HS, GB

PRITCHETT, David, John

Ashby de la Zouch Leicester LE65 1FA, GB

LAW, Brian, Robert

Leicester LE3 6FR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.