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Brevet européen · EP2329231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329231
- Numéro de demande
- EP09785034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 11/04 (2006.01)G01F 11/26 (2006.01)G01F 11/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815881 01.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/002106 01.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/023462 04.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
SPENCER, Jeffrey, William
Leicester Forest East Leicestershire LE3 3HS, GB
PRITCHETT, David, John
Ashby de la Zouch Leicester LE65 1FA, GB
LAW, Brian, Robert
Leicester LE3 6FR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.