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Brevet européen · EP2329234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329234
Numéro de demande
EP09785671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
23 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/288 (2006.01)
Priorité
GB 0817107 18.09.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051222 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/032064 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

FEATONBY, Paul, David

Newcastle Tyne and Wear NE2 3RA, GB

JACKSON, Peter

Stockton-on-Tees Cleveland TS18 4JQ, GB

METCALFE, Benjamin

Saltburn-by-the-Sea North Yorkshire TS13 5JE, GB

PARTINGTON, Thomas, John

Leeds Yorkshire LS7 4JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.