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Brevet européen · EP2329234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329234
- Numéro de demande
- EP09785671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/288 (2006.01)
- Priorité
- GB 0817107 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051222 18.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/032064 25.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
FEATONBY, Paul, David
Newcastle Tyne and Wear NE2 3RA, GB
JACKSON, Peter
Stockton-on-Tees Cleveland TS18 4JQ, GB
METCALFE, Benjamin
Saltburn-by-the-Sea North Yorkshire TS13 5JE, GB
PARTINGTON, Thomas, John
Leeds Yorkshire LS7 4JH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.